Précédemment, M. Ziane avait vu sa peine s’alléger en appel. Condamné à trois ans, il avait saisi la Cour de cassation, qui a renvoyé le dossier à la juridiction de deuxième degré. Celle-ci s’est finalement réalignée sur la décision rendue en première instance.
Dans le cadre du même dossier, la Cour d’appel a également confirmé le jugement contre un deuxième accusé, Rachid Bouroua, qui écope de cinq ans. Un troisième individu, Miloud Chtat, est quant à lui condamné à deux ans de prison, dont un an ferme.
M. Ziane a purgé une peine de trois ans de prison, depuis 2022 dans une affaire distincte, à la suite d’une plainte du ministère de l’Intérieur comprenant 11 chefs d’accusation. Parmi ces derniers figurent l’« insulte envers des fonctionnaires publics en exercice par des déclarations et des menaces visant à porter atteinte à l’honneur et au respect dû à leur autorité », « insulte envers des corps organisés », « publication de déclarations visant à influencer les décisions judiciaires » …
