Dans son récent bulletin mensuel des statistiques des finances publiques (BMSFP), la TGR indique que ces recettes, qui proviennent des droits de douane, de taxe sur la valeur ajoutée à l’importation et de la taxe intérieure sur la consommation sur les produits énergétiques, tiennent compte de remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 83 millions de dirhams (MDH) à fin septembre dernier.
Ce bulletin fait aussi ressortir que les recettes nettes des droits de douane réalisées à fin septembre 2021 ont atteint 8,58 Mrds DH, affichant une hausse de 31,5%, compte tenu de remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 17 MDH.
Les recettes nettes provenant de la TVA à l’importation se sont, quant à elles, établies à 30,62 Mrds DH, en progression de 24,9%, avec des remboursements de la TVA à l’importation de 5 MDH.
Pour leur part, les recettes nettes de la TIC sur les produits énergétiques ont dépassé 12,18 Mrds DH, en augmentation de 22,7% par rapport à leur niveau de fin septembre 2020, compte tenu de remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 59 MDH.
S’agissant des recettes douanières brutes, elles se sont chiffrées à 51,46 Mrds DH pour les neuf premiers mois de cette année, en croissance de de 25,4% par rapport à leur niveau à fin septembre 2020.
TGR : Les recettes douanières en hausse à fin septembre
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