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Nucléaire iranien : Téhéran sous le coup du Snapback

by Perspectives Med
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Nucléaire iranien : Téhéran sous le coup du Snapback

Soumis par la Corée du Sud, présidente du Conseil en septembre, le projet visait à maintenir la levée des sanctions en confirmant que les dispositions des précédentes résolutions du Conseil « restent annulées ». Il n’a pas obtenu les neuf votes nécessaires à son adoption : la Russie, la Chine, le Pakistan et l’Algérie ont voté en faveur, tandis que la Guyane et la Corée du Sud se sont abstenues. Neuf membres du Conseil, à savoir le Royaume-Uni, la France, le Danemark, la Slovénie, la Sierra Leone, le Panama, les États-Unis, la Grèce et la Somalie, ont voté contre.

En conséquence, la résolution a échoué, ouvrant la voie au rétablissement des sanctions via le mécanisme de « snapback » prévu par le JCPOA et la résolution 2231 du Conseil de sécurité, qui avait approuvé l’accord nucléaire en 2015.

Le Royaume-Uni, la France et l’Allemagne, regroupés sous le sigle E3, sont signataires de l’accord nucléaire de 2015, qui impose des limites aux activités nucléaires iraniennes. Dans le cadre de ce pacte, approuvé par l’ONU, l’Iran s’était engagé à limiter son enrichissement d’uranium et à permettre aux inspecteurs internationaux de vérifier que son programme nucléaire n’avait que des fins pacifiques.

Après des attaques américaines et israéliennes contre l’Iran, Téhéran a suspendu sa coopération avec l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA), l’accusant de partialité.

Le 28 août, les pays du E3 ont déclenché le mécanisme de « snapback » prévu par la résolution 2231, réactivant les sanctions au bout de 30 jours si l’Iran ne respectait pas ses engagements.

A signaler que Téhéran a maintenu le flou sur la nouvelle offre présentée à la France, à l’Allemagne et au Royaume-Uni ainsi qu’à la cheffe de la diplomatie européenne. Même si cette offre a été qualifiée de « raisonnable » par Emmanuel Macron, président français, le geste de Téhéran a été rejeté au motif que le ministère des Affaires étrangères ne représentait pas toutes les forces du pouvoir iranien. Téhéran a dénoncé le geste des Européens en affirmant qu’il allait dans le sens des intérêts des États-Unis et d’Israël.

Selon les médias iraniens, Téhéran a proposé de renforcer sa coopération avec l’AIEA pour fournir des informations sur ses sites nucléaires bombardés, mais aussi son stock d’uranium enrichi, notamment les 410 kilogrammes d’uranium enrichi à 60 % – un niveau proche du seuil militaire. Téhéran aurait également proposé de donner des assurances sur le caractère pacifique de son programme nucléaire. Cependant, l’Iran a exclu toute reprise des négociations avec les États-Unis, comme le réclament les pays européens.

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